GESTION COMPLÈTE DU PROJET

– L'Union douanière eurasiatique est une zone de libre-échange composée de 5 pays : la Russie, la Biélorussie, le Kazakhstan, le Kirghizstan et l'Arménie, ainsi que la Moldavie, Cuba et l'Ouzbékistan en tant que pays observateurs.

– Toutes les marchandises non usagées qui sont importées en Russie et dans l'Union douanière (Russie, Biélorussie, Kazakhstan, Kirghizstan et Arménie) doivent être munies d'un certificat EAC, d'une déclaration, d'un SGR (certificat d'hygiène) ou d'un document national valide pour les produits qui ne sont pas encore couverts par un TR CU.

– Il s'agit d'une procédure obligatoire permettant l'importation dans tous les États membres de l'Union douanière eurasiatique (Russie, Belarus, Kazakhstan, Kirghizstan et Arménie). Elle comprend une déclaration EAC (DoC) ou un certificat EAC (CoC) selon le produit.

– L'abréviation signifie Règlements techniques de l'Union douanière (économique) eurasiatique. Tous les règlements techniques qui ont été mis en œuvre après 2016 sont intitulés TR EAEU.

– Tant qu'un produit relève d'un règlement technique TR CU (EAEU), un certificat ou une déclaration EAC est obligatoire.

– Il est valable pour la réglementation nationale russe ou sur demande volontaire. En plus de l'EAC obligatoire, vous pouvez certifier vos produits selon une norme GOST volontaire. Le GOST est toujours obligatoire en tant que certificat de sécurité incendie ainsi que pour certains produits qui ne relèvent pas du champ d'application des règlements techniques EAC.

– GOST est l'ancien nom de la certification de la Russie et de l'Union douanière, mais il est toujours valable pour la réglementation nationale russe et sur la base d'une demande volontaire. L'EAC est similaire au CE, mais est valable sur les territoires de l'Union douanière eurasienne (Russie, Biélorussie, Kazakhstan, Kirghizstan et Arménie). La principale différence est que l'EAC est en vigueur dans l'ensemble de l'Union douanière, qui compte actuellement cinq pays membres : Russie, Kazakhstan, Biélorussie, Arménie et Kirghizstan. Le TR CU est un règlement technique qui est défini sur la base des caractéristiques techniques du produit.

– Pour la plupart des produits, ce n'est pas nécessaire, mais certains clients russes sont de plus en plus intéressés par la conception d'échangeurs de chaleur et de cuves qui relèvent de la directive (PED) TR CU 032/2013 selon les normes GOST. La décision finale est prise par le client final et les exigences du projet.

– Chaque règlement technique comprend une liste de produits qui entrent dans l'une ou l'autre catégorie. La principale différence réside dans le délai, le coût et la mise en conformité nécessaires. Néanmoins, les deux ont la même validité au sein de l'union douanière. Cela dépend des produits. Les vêtements selon les couches, les équipements sous pression - pression et diamètre ou volume, les équipements antidéflagrants relèvent uniquement du certificat, les appareils électriques sont divisés selon leur utilisation : articles pour le ménage - certificats, utilisation industrielle - déclaration. Cependant, le bon processus de certification ne peut être identifié que sur la base des caractéristiques techniques du produit.

– Non, la certification CE peut être utile lors de la première étape de l'analyse, mais seule la certification EAC est reconnue sur les territoires de l'Union douanière eurasiatique (Russie, Biélorussie, Kazakhstan, Kirghizstan et Arménie).

– Certains clients peuvent accepter les certificats et déclarations EAC, mais il est recommandé d'avoir également les certificats et déclarations nationaux. Veuillez indiquer dans votre demande le pays vers lequel vous souhaitez exporter.